Bulletin IFRS
Bulletin IFRS No 10 – 2023
Dans ce numéro de notre Bulletin IFRS, lisez davantage sur la décision de l'IFRIC concernant les primes à recevoir d'un intermédiaire en vertu des normes IFRS 17 et IFRS 9.
Bulletin IFRS No 09 – 2023
Après une pause estivale, I’IASB a repris ses travaux sur le mois de septembre. Cela s’est notamment matérialisé par la publication, pour appel à commentaires, de l’Exposé-Sondage sur le Volume 11 d’améliorations annuelles des normes IFRS, et par l’élargissement du projet de l’IASB sur les risques climatiques dans les états financiers pour également tenir compte d’autres incertitudes.
Bulletin IFRS No 08 – 2023
Au niveau international mais aussi en matière de présentation de l'information financière sur le développement durable, ce numéro de notre Bulletin IFRS présente une synthèse détaillée du contenu des deux premières normes publiées fin juin par l'International Sustainability Standards Board (ISSB), à savoir IFRS S1, Obligations générales en matière d'informations financières liées à la durabilité et IFRS S2, Informations à fournir en lien avec les changements climatiques.
Bulletin IFRS No 07 – 2023
L’actualité des normes d'information sur la durabilité sur la scène internationale n’est pas en reste. L'International Sustainability Standards Board (ISSB) a en effet publié le 26 juin les versions définitives de ses deux premières normes, à savoir IFRS S1, Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité, et IFRS S2, Informations à fournir en lien avec les changements climatiques, posant les bases d’une référence mondiale ayant vocation à être reconnue à l’échelle internationale pour communiquer sur les effets financiers des risques et opportunités découlant des enjeux de durabilité.
Bulletin IFRS No 06 – 2023
Sur le front des normes de durabilité, l’actualité est encore riche, témoignant de la nécessité d’avancer au plus vite et le plus efficacement possible sur le sujet. L’International Sustainability Standards Board (ISSB) a ainsi publié, le 4 mai dernier, un document prenant la forme d’une « Request for Information » pour recueillir l’avis des parties prenantes sur les priorités que l’ISSB devrait considérer dans le cadre de l’établissement de son programme de travail, maintenant que les deux premières normes IFRS S1 et IFRS S2 ont été finalisées (publication attendue d’ici fin juin 2023).
Bulletin IFRS No 05 – 2023
Moins de six mois après avoir démarré ce projet normatif, l’International Accounting Standards Board (IASB) semble en bonne voie de finaliser les modifications à la norme
IAS 12. Dans d’autres actualités marquantes présentées dans ce numéro, on peut également citer la récente publication par l’IASB d’un Exposé-Sondage proposant de modifier les normes IFRS 9 et IFRS 7, fruit de la première phase de l'examen de mise en
oeuvre de la norme IFRS 9.
IAS 12. Dans d’autres actualités marquantes présentées dans ce numéro, on peut également citer la récente publication par l’IASB d’un Exposé-Sondage proposant de modifier les normes IFRS 9 et IFRS 7, fruit de la première phase de l'examen de mise en
oeuvre de la norme IFRS 9.
Bulletin IFRS No 04 – 2023
Dans ce numéro de notre Bulletin IFRS, vous trouverez un sommaire des sujets abordés lors de la réunion de l'IASB de mars 2023 ainsi qu'un sommaire des développements récents en matière d'information sur la durabilité.
Bulletin IFRS No 03 – 2023
Lors de sa réunion mensuelle de février 2023, l’International Accounting Standards Board (IASB) a poursuivi ses discussions dans le cadre du projet Financial Instruments with Characteristics of Equity (FICE) et pris un certain nombre de décisions provisoires que nous détaillons dans ce numéro. Ce projet, qui s’appuie sur un papier pour discussion paru en juin 2018, vise à clarifier les principes d’IAS 32, à traiter les problématiques d’application pratique de cette norme et à améliorer les informations à fournir en notes. L’Exposé-Sondage est attendu au deuxième semestre 2023.
Bulletin IFRS No 02 – 2023
L'International Accounting Standards Board (IASB) a poursuivi ses nouvelles délibérations sur les états financiers primaires et a également publié des propositions de modifications à la norme IAS 12 suite aux règles du Pilier Deux de l'OCDE. L'International Sustainability Standards Board (ISSB) a poursuivi ses discussions sur les projets de normes IFRS S1 et IFRS S2 tandis que le Conseil canadien des normes d'information sur la durabilité (CCNID) est en cours de création pour répondre aux besoins uniques des entités canadiennes.
Bulletin IFRS No 01 – 2023
2022 vient de laisser la place à 2023. Nos meilleurs vœux pour cette nouvelle année ! Si l’actualité sera probablement encore riche au plan comptable, elle le sera sans doute encore plus en matière d'information sur la durabilité.
Le 21 décembre, l’ International Accounting Standards Board (IASB) a officiellement clôturé la phase 1 de l'examen de mise en œuvre de la norme IFRS 9, Classification and Measurement. Si l’IASB conclut que la norme IFRS 9 répond globalement aux objectifs d’amélioration de l’information financière fournie sur les instruments financiers, le Conseil annonce toutefois des projets de modifications à paraître au premier trimestre 2023.
Le 21 décembre, l’ International Accounting Standards Board (IASB) a officiellement clôturé la phase 1 de l'examen de mise en œuvre de la norme IFRS 9, Classification and Measurement. Si l’IASB conclut que la norme IFRS 9 répond globalement aux objectifs d’amélioration de l’information financière fournie sur les instruments financiers, le Conseil annonce toutefois des projets de modifications à paraître au premier trimestre 2023.