IFRS 15 : panorama des nouveaux principes de comptabilisation des produits

Compte tenu de la somme des nouveautés et précisions introduites par IFRS 15, il est important d’identifier au plus tôt les incidences de cette norme, à la fois pour préparer la transition, mais également en anticipation des conséquences comptables au titre de contrats futurs ou en cours de négociation.

En mai 2014, l’IASB a publié la norme IFRS 15 sur la comptabilisation des produits. Parallèlement, le FASB publiait l’ASU 2014-09 (Topic 606). Ces deux textes, largement identiques, matérialisent la fin des travaux des deux conseils dans le cadre d’un projet conjoint majeur qui aura mis de nombreuses années avant d’aboutir.

Un modèle de comptabilisation en 5 étapes :

Étape 1 : Identifier le(s) contrat(s) conclu(s) avec le client

Étape 2 : Identifier les différentes obligations de prestation (OP) prévues au contrat

Étape 3 : Déterminer le prix de transaction (PT)

Étape 4 : Répartir le PT entre les différentes OP prévues au contrat

Étape 5 : Comptabiliser les produits lorsqu’une OP est remplie (ou à mesure qu’elle l’est)

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IFRS 15 : panorama des nouveaux principes de comptabilisation des produits